LE CHAMPS DE L'ORME.
Active- Commune
- Saint-Caprais
- Adresse
- 6, impasse des Ormes, 18400
- Créée le
- 21 avril 2012
- Dernier acte publié
- 21 avril 2012
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes FerCher
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains ou équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres ; surveillance générale du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
21 avril 2012Création
acquisition, gestion et entretien des terrains ou équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entr…
Voir l'avis officiel (PDF)