LE CHANTE-GRILLET.
Active- Commune
- Trévoux
- Adresse
- , 1940, chemin d'Arras, 01600
- Créée le
- 2 juillet 2016
- Dernier acte publié
- 2 juillet 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Dombes Saône Vallée
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs ; procéder à la réfection des équipements communs ; réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration ; assurer la police et veiller à l'application des clauses ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs ; fixer le montant de la contribution des membres de l'ASL aux frais de gestion, d'entretien ou création des installations et espaces communs.
Localisation
Historique des actes (1)
-
2 juillet 2016Création
acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs ; procéder à la réfection des équipements communs ; réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration ; assurer la police et veiller à l'application des clauses ; procéder éventuellement à la cession des terrains…
Voir l'avis officiel (PDF)