LE CHANTE-GRILLET.

Active
Commune
Trévoux
Adresse
, 1940, chemin d'Arras, 01600
Créée le
2 juillet 2016
Dernier acte publié
2 juillet 2016
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Dombes Saône Vallée

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs ; procéder à la réfection des équipements communs ; réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration ; assurer la police et veiller à l'application des clauses ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs ; fixer le montant de la contribution des membres de l'ASL aux frais de gestion, d'entretien ou création des installations et espaces communs.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 2 juillet 2016
    Création

    acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs ; procéder à la réfection des équipements communs ; réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration ; assurer la police et veiller à l'application des clauses ; procéder éventuellement à la cession des terrains…

    Voir l'avis officiel (PDF)