LE CLOS CHALLAND
Statut inconnu- Commune
- Charly
- Adresse
- 15, chemin du Clos Challand, 69390
- Dernier acte publié
- 27 juillet 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole de Lyon
Objet de l'association
garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre de I'ASL ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à toute personne morale de droit public, du patrimoine de l' ASL ou de partie de ce patrimoine ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur des biens immobiliers appartenant à l' ASL ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leur modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts
Localisation
Historique des actes (1)
-
27 juillet 2019Modification
garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètr…
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