LE CLOS CHALLAND

Statut inconnu
Commune
Charly
Adresse
15, chemin du Clos Challand, 69390
Dernier acte publié
27 juillet 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole de Lyon

Objet de l'association

garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre de I'ASL ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à toute personne morale de droit public, du patrimoine de l' ASL ou de partie de ce patrimoine ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur des biens immobiliers appartenant à l' ASL ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leur modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 27 juillet 2019
    Modification

    garde, gestion, entretien de toutes les installations d'intérêt commun et tous terrains, haies et plantations propriétés de l'association ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'exécution de tous travaux, dans le périmètr…

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