LE CLOS CONSTANTIN
Active- Commune
- Bondues
- Adresse
- 1 allée des Oies Bâtiment A - Appt 40 59910
- Créée le
- 30 mai 2020
- Dernier acte publié
- 30 mai 2020
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition à titre gratuit, gestion et entretien des équipements et espaces communs à tous les propriétaires ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires ; assurer par tout moyen de droit le respect du cahier des charges et le règlement de l'ensemble immobilier
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 mai 2020Création
acquisition à titre gratuit, gestion et entretien des équipements et espaces communs à tous les propriétaires ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; police desdit…
Voir l'avis officiel (PDF)