LE CLOS D'ANTEMIS.

Active
Commune
Antibes
Adresse
chemin des Terriers, 06160
Créée le
6 août 2016
Dernier acte publié
6 août 2016
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; toutes opérations financières et mobilières.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 6 août 2016
    Création

    entretien des biens communs ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; toutes opérations financières et mobilières.

    Voir l'avis officiel (PDF)