LE CLOS DE BAGAREDE
Active- Commune
- Calvisson
- Adresse
- 8 clos des Baguiers route de Saint Etienne 30420
- Créée le
- 29 juin 2021
- Dernier acte publié
- 29 juin 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes du Pays de Sommières
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien des parties communes du lotissement, création de tous éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'ASL, contrôle de l'application des documents du P.A. par tous les propriétaires ou occupants, contrôle et respect des dispositions du règlement du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
29 juin 2021Création Rectificatif
acquisition, gestion, entretien des parties communes du lotissement, création de tous éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'ASL, contrôle de l'application des documents du P.A. par tous les propriétaires ou occupants, contrô…
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