LE CLOS DE BAGAREDE

Active
Commune
Calvisson
Adresse
8 clos des Baguiers route de Saint Etienne 30420
Créée le
29 juin 2021
Dernier acte publié
29 juin 2021
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes du Pays de Sommières

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, entretien des parties communes du lotissement, création de tous éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'ASL, contrôle de l'application des documents du P.A. par tous les propriétaires ou occupants, contrôle et respect des dispositions du règlement du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 29 juin 2021
    Création Rectificatif

    acquisition, gestion, entretien des parties communes du lotissement, création de tous éléments nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens et équipements communs de l'ASL, contrôle de l'application des documents du P.A. par tous les propriétaires ou occupants, contrô…

    Voir l'avis officiel (PDF)