LE CLOS DE KERVOGAM.
Active- Commune
- Lorient
- Adresse
- 21, rue Capitaine-Le-Fort, 56100
- Créée le
- 29 décembre 2007
- Dernier acte publié
- 29 décembre 2007
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Lorient Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
veiller à l'application du cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; utiliser les éléments d'équipements communs ; céder ces équipements à une personne morale de droit public ; gérer et entretenir les espaces, voies et ouvrages communs ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion, d'entretien des ouvrages et voies communes, et veiller à son recouvrement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
29 décembre 2007Création
veiller à l'application du cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; utiliser les éléments d'équipements communs ; céder ces équipements à une personne morale de droit public ; gérer et entretenir les espaces, voies et ouvrages communs ; fixer …
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