LE CLOS DE KERVOGAM.

Active
Commune
Lorient
Adresse
21, rue Capitaine-Le-Fort, 56100
Créée le
29 décembre 2007
Dernier acte publié
29 décembre 2007
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Lorient Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

veiller à l'application du cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; utiliser les éléments d'équipements communs ; céder ces équipements à une personne morale de droit public ; gérer et entretenir les espaces, voies et ouvrages communs ; fixer le montant de la contribution des membres aux frais de gestion, d'entretien des ouvrages et voies communes, et veiller à son recouvrement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 29 décembre 2007
    Création

    veiller à l'application du cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; utiliser les éléments d'équipements communs ; céder ces équipements à une personne morale de droit public ; gérer et entretenir les espaces, voies et ouvrages communs ; fixer …

    Voir l'avis officiel (PDF)