LE CLOS DE L'ERABLE.
Active- Commune
- Pierreval
- Adresse
- 18, impasse des Jardins, 76750
- Créée le
- 31 mai 2014
- Dernier acte publié
- 25 juillet 2015
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Inter-Caux-Vexin
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
garde, gestion et entretien des installations, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif ; garde et gestion, entretien des places de parking ; entretien des rues et rétention des eaux pluviales ; amélioration et création de tous nouveaux équipements d'intérêt collectif ; cession à titre gratuit ou onéreux à la commune de tout ou partie du patrimoine de l'ASL ; fixation du montant des contributions des membres de l'ASL et leur recouvrement.
Localisation
Historique des actes (2)
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25 juillet 2015Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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31 mai 2014Création
garde, gestion et entretien des installations, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif ; garde et gestion, entretien des places de parking ; entretien des rues et rétention des eaux pluviales ; amélioration et création de tous nouveaux équipements d'intérêt…
Voir l'avis officiel (PDF)