LE CLOS DE L'ERABLE.

Active
Commune
Pierreval
Adresse
18, impasse des Jardins, 76750
Créée le
31 mai 2014
Dernier acte publié
25 juillet 2015
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Inter-Caux-Vexin

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

garde, gestion et entretien des installations, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif ; garde et gestion, entretien des places de parking ; entretien des rues et rétention des eaux pluviales ; amélioration et création de tous nouveaux équipements d'intérêt collectif ; cession à titre gratuit ou onéreux à la commune de tout ou partie du patrimoine de l'ASL ; fixation du montant des contributions des membres de l'ASL et leur recouvrement.

Localisation

Historique des actes (2)

  1. 25 juillet 2015
  2. 31 mai 2014
    Création

    garde, gestion et entretien des installations, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif ; garde et gestion, entretien des places de parking ; entretien des rues et rétention des eaux pluviales ; amélioration et création de tous nouveaux équipements d'intérêt…

    Voir l'avis officiel (PDF)