LE CLOS DE LA CASCADE

Active
Commune
Macon
Adresse
16, route de la Cascade, 71000
Créée le
30 novembre 2019
Dernier acte publié
30 novembre 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 30 novembre 2019
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement

    Voir l'avis officiel (PDF)