LE CLOS DE LA CASCADE
Active- Commune
- Macon
- Adresse
- 16, route de la Cascade, 71000
- Créée le
- 30 novembre 2019
- Dernier acte publié
- 30 novembre 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 novembre 2019Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement
Voir l'avis officiel (PDF)