LE CLOS DES HÊTRES

Active
Commune
Créée le
9 juin 2026
Dernier acte publié
9 juin 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

Acquisition, gestion, entretien et le cas échéant, cession des équipements et espaces communs du lotissement (voirie, réseaux, espaces verts, ouvrages, ...), ainsi que la répartition des charges entre les membres et réalisation de toute action ou convention s'y rapportant.

Historique des actes (1)

  1. 9 juin 2026
    Création

    Acquisition, gestion, entretien et le cas échéant, cession des équipements et espaces communs du lotissement (voirie, réseaux, espaces verts, ouvrages, ...), ainsi que la répartition des charges entre les membres et réalisation de toute action ou convention s'y rapportant.

    Voir l'avis officiel (PDF)