LE CLOS DES HÊTRES
Active- Commune
- Créée le
- 9 juin 2026
- Dernier acte publié
- 9 juin 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
Acquisition, gestion, entretien et le cas échéant, cession des équipements et espaces communs du lotissement (voirie, réseaux, espaces verts, ouvrages, ...), ainsi que la répartition des charges entre les membres et réalisation de toute action ou convention s'y rapportant.
Historique des actes (1)
-
9 juin 2026Création
Acquisition, gestion, entretien et le cas échéant, cession des équipements et espaces communs du lotissement (voirie, réseaux, espaces verts, ouvrages, ...), ainsi que la répartition des charges entre les membres et réalisation de toute action ou convention s'y rapportant.
Voir l'avis officiel (PDF)