LE CLOS DES SOURCES.
Active- Commune
- Antony
- Adresse
- 17, impasse des Sources, 92160
- Créée le
- 6 décembre 2014
- Dernier acte publié
- 6 décembre 2014
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole du Grand Paris
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien, surveillance, gestion, réalisation ou reconstruction d'ouvrages, espaces et équipements d'intérêt collectif, ainsi que leur conservation, amélioration, création et mise en valeur, à condition que ces ouvrages et équipements soient affectés à l'usage ou à l'utilité de tous les membres de l'association ou de plusieurs d'entre eux ; acquisition, et par suite, propiété de tous les droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que toutes les servitudes nécessaires à l'implantation et à l'utilisation des ouvrages et équipements sus-visés, et leur rétrocession éventuelle.
Localisation
Historique des actes (1)
-
6 décembre 2014Création
entretien, surveillance, gestion, réalisation ou reconstruction d'ouvrages, espaces et équipements d'intérêt collectif, ainsi que leur conservation, amélioration, création et mise en valeur, à condition que ces ouvrages et équipements soient affectés à l'usage ou à l'utilité de t…
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