LE CLOS DES SOURCES.

Active
Commune
Antony
Adresse
17, impasse des Sources, 92160
Créée le
6 décembre 2014
Dernier acte publié
6 décembre 2014
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole du Grand Paris

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien, surveillance, gestion, réalisation ou reconstruction d'ouvrages, espaces et équipements d'intérêt collectif, ainsi que leur conservation, amélioration, création et mise en valeur, à condition que ces ouvrages et équipements soient affectés à l'usage ou à l'utilité de tous les membres de l'association ou de plusieurs d'entre eux ; acquisition, et par suite, propiété de tous les droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que toutes les servitudes nécessaires à l'implantation et à l'utilisation des ouvrages et équipements sus-visés, et leur rétrocession éventuelle.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 6 décembre 2014
    Création

    entretien, surveillance, gestion, réalisation ou reconstruction d'ouvrages, espaces et équipements d'intérêt collectif, ainsi que leur conservation, amélioration, création et mise en valeur, à condition que ces ouvrages et équipements soient affectés à l'usage ou à l'utilité de t…

    Voir l'avis officiel (PDF)