LE CLOS DU BOURCAILLON
Active- Commune
- Champagne
- Adresse
- 7, rue Jean Ferrat, 72470
- Créée le
- 28 janvier 2012
- Dernier acte publié
- 2 décembre 2017
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté urbaine Le Mans Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Localisation
Historique des actes (2)
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2 décembre 2017Modification Voir l'avis officiel (PDF)
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28 janvier 2012Création
entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; cession à titre o…
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