LE CLOS DU BOURCAILLON

Active
Commune
Champagne
Adresse
7, rue Jean Ferrat, 72470
Créée le
28 janvier 2012
Dernier acte publié
2 décembre 2017
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté urbaine Le Mans Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Localisation

Historique des actes (2)

  1. 2 décembre 2017
  2. 28 janvier 2012
    Création

    entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; cession à titre o…

    Voir l'avis officiel (PDF)