LE CLOS DU MILLAU.

Active
Commune
Brie
Adresse
mairie, place de l'Hôtel-de-Ville, 16590
Créée le
24 décembre 2011
Dernier acte publié
24 décembre 2011
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs et, en règle générale, de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception, conformément aux articles 3-1 et suivants ; acquisition de ces éléments communs dans les formes prévues à l'article 3-4 contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement.

Historique des actes (1)

  1. 24 décembre 2011
    Création

    acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs et, en règle générale, de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception, conformément aux articles 3-1 et suivants ; acquisition de ce…

    Voir l'avis officiel (PDF)