LE CLOS DU MILLAU.
Active- Commune
- Brie
- Adresse
- mairie, place de l'Hôtel-de-Ville, 16590
- Créée le
- 24 décembre 2011
- Dernier acte publié
- 24 décembre 2011
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs et, en règle générale, de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception, conformément aux articles 3-1 et suivants ; acquisition de ces éléments communs dans les formes prévues à l'article 3-4 contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement.
Historique des actes (1)
-
24 décembre 2011Création
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs et, en règle générale, de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception, conformément aux articles 3-1 et suivants ; acquisition de ce…
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