LE CLOS DU ROY.
Active- Commune
- Belleville
- Adresse
- Le Clos du Roy, 69220
- Créée le
- 18 août 2007
- Dernier acte publié
- 18 août 2007
- Intercommunalité
- Communauté de communes Saône-Beaujolais
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public.
Localisation
Historique des actes (1)
-
18 août 2007Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une p…
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