LE CLOS DU ROY.

Active
Commune
Belleville
Adresse
Le Clos du Roy, 69220
Créée le
18 août 2007
Dernier acte publié
18 août 2007
Intercommunalité
Communauté de communes Saône-Beaujolais

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 18 août 2007
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment voies, espaces verts, canalisations ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une p…

    Voir l'avis officiel (PDF)