LE CLOS SAINT-ROCH.

Active
Commune
Charantonnay
Adresse
1667, avenue du Dauphiné, 38790
Créée le
17 août 2013
Dernier acte publié
17 août 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Collines Isère Nord Communauté

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre l'association syndicale aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 17 août 2013
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre l'association syndicale aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.

    Voir l'avis officiel (PDF)