LE CLOS SAINT-ROCH.
Active- Commune
- Charantonnay
- Adresse
- 1667, avenue du Dauphiné, 38790
- Créée le
- 17 août 2013
- Dernier acte publié
- 17 août 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Collines Isère Nord Communauté
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre l'association syndicale aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
17 août 2013Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que la cession éventuelle à une personne morale de droit public ; en outre l'association syndicale aura pour mission de veiller au respect du règlement du lotissement.
Voir l'avis officiel (PDF)