LE COLOMBIER
Active- Commune
- Créée le
- 30 juin 2026
- Dernier acte publié
- 30 juin 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
L'acquisition , la garde, la gestion ,l'entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêts collectif du lotissement . La cession à la collectivité publique des biens immobliers appartenant à l'ASL ou partie de ce patrimoine ; la fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, la répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses etc
Historique des actes (1)
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30 juin 2026Création
L'acquisition , la garde, la gestion ,l'entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêts collectif du lotissement . La cession à la collectivité publique des biens immobliers appartenant à l'ASL ou partie de ce patrimoine ; la fixat…
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