LE CORGELOIS

Active
Commune
Argilly
Adresse
3, rue du Corgelois, 21700
Créée le
6 juillet 2019
Dernier acte publié
6 juillet 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion, entretien, amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs dès leur réception ; rapport à la commune sur l'état des lieux du lotissement ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; surveillance générale du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 6 juillet 2019
    Création

    gestion, entretien, amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs dès leur réception ; rapport à la commune sur l'état des lieux du lotissement ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; ré…

    Voir l'avis officiel (PDF)