LE CORGELOIS
Active- Commune
- Argilly
- Adresse
- 3, rue du Corgelois, 21700
- Créée le
- 6 juillet 2019
- Dernier acte publié
- 6 juillet 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion, entretien, amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs dès leur réception ; rapport à la commune sur l'état des lieux du lotissement ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; surveillance générale du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
6 juillet 2019Création
gestion, entretien, amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations, ouvrages et équipements communs dès leur réception ; rapport à la commune sur l'état des lieux du lotissement ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; ré…
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