LE FLEURET
Active- Commune
- La-Roche-sur-Yon
- Adresse
- 11 rue Littré 85000
- Créée le
- 20 janvier 2026
- Dernier acte publié
- 20 janvier 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération La Roche-sur-Yon Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
l'application du règlement et ou cahier des charges du lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Association Syndicale et la surveillance générale du lotissement. L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs
Localisation
Historique des actes (1)
-
20 janvier 2026Création
l'application du règlement et ou cahier des charges du lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Association Syndicale et la surveillance générale du lotissement. L'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements …
Voir l'avis officiel (PDF)