LE KERLIS
Active- Commune
- Saint-Avé
- Adresse
- 8 rue Alexandre David Néel 56890
- Créée le
- 30 janvier 2024
- Dernier acte publié
- 30 janvier 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs à leurs colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, création de tous équipements collectifs, leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit, contrôle de l'application du règlement du lotissement et du cahier des charges du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 janvier 2024Création
entretien des biens communs à leurs colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, création de tous équipements collectifs, leur cession…
Voir l'avis officiel (PDF)