LE KERLIS

Active
Commune
Saint-Avé
Adresse
8 rue Alexandre David Néel 56890
Créée le
30 janvier 2024
Dernier acte publié
30 janvier 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs à leurs colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, création de tous équipements collectifs, leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit, contrôle de l'application du règlement du lotissement et du cahier des charges du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 30 janvier 2024
    Création

    entretien des biens communs à leurs colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, création de tous équipements collectifs, leur cession…

    Voir l'avis officiel (PDF)