LE PARC DES ERABLES.

Active
Commune
Chalamont
Adresse
Terrayon, 7, lotissement « Le Parc des Erables », 01320
Créée le
20 janvier 2007
Dernier acte publié
20 janvier 2007
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté de communes de la Dombes

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, réseaux divers, surveillance de l'application du règlement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 20 janvier 2007
    Création

    propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, réseaux divers, surveillance de l'application du règlement.

    Voir l'avis officiel (PDF)