LE PARC DES ERABLES.
Active- Commune
- Chalamont
- Adresse
- Terrayon, 7, lotissement « Le Parc des Erables », 01320
- Créée le
- 20 janvier 2007
- Dernier acte publié
- 20 janvier 2007
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté de communes de la Dombes
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, réseaux divers, surveillance de l'application du règlement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
20 janvier 2007Création
propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, réseaux divers, surveillance de l'application du règlement.
Voir l'avis officiel (PDF)