LE PERRIER DE MOIRANS
Active- Commune
- Moirans
- Adresse
- 1840, route de la Morge, 38430
- Créée le
- 3 août 2019
- Dernier acte publié
- 3 août 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 ; Décret d'application n° 2006-504 du 3 mai 2006 publié au Journal Officiel le 6 mai 2006 ; Articles L322-1 et L322-3 et suivants du code de l'urbanisme
Localisation
Historique des actes (1)
-
3 août 2019Création
ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 ; Décret d'application n° 2006-504 du 3 mai 2006 publié au Journal Officiel le 6 mai 2006 ; Articles L322-1 et L322-3 et suivants du code de l'urbanisme
Voir l'avis officiel (PDF)