LE PERRIER DE MOIRANS

Active
Commune
Moirans
Adresse
1840, route de la Morge, 38430
Créée le
3 août 2019
Dernier acte publié
3 août 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 ; Décret d'application n° 2006-504 du 3 mai 2006 publié au Journal Officiel le 6 mai 2006 ; Articles L322-1 et L322-3 et suivants du code de l'urbanisme

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 3 août 2019
    Création

    ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 ; Décret d'application n° 2006-504 du 3 mai 2006 publié au Journal Officiel le 6 mai 2006 ; Articles L322-1 et L322-3 et suivants du code de l'urbanisme

    Voir l'avis officiel (PDF)