LE SABOT

Active
Commune
Bilieu
Adresse
123 chemin de Malen 38850
Créée le
14 mars 2023
Dernier acte publié
14 mars 2023
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, la gestion et l'entretien des équipements communs, la création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre gratuit, le contrôle de l'application du règlement du lotissement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 14 mars 2023
    Création

    acquisition, la gestion et l'entretien des équipements communs, la création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre gratuit, le contrôle de l'application du règlement du lotissement

    Voir l'avis officiel (PDF)