LE SABOT
Active- Commune
- Bilieu
- Adresse
- 123 chemin de Malen 38850
- Créée le
- 14 mars 2023
- Dernier acte publié
- 14 mars 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, la gestion et l'entretien des équipements communs, la création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre gratuit, le contrôle de l'application du règlement du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
14 mars 2023Création
acquisition, la gestion et l'entretien des équipements communs, la création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre gratuit, le contrôle de l'application du règlement du lotissement
Voir l'avis officiel (PDF)