LE STRAFAY.

Active
Commune
Feillens.
Adresse
310, route des Dîmes, 01570
Créée le
27 juillet 2013
Dernier acte publié
27 juillet 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Bresse et Saône

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, leur amélioration et création de nouveaux équipements ; leur cession à titre gratuit ou onéreux à la commune.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 27 juillet 2013
    Création

    garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, leur amélioration et création de nouveaux équipements ; leur cession à titre gratuit ou onéreux à la commun…

    Voir l'avis officiel (PDF)