LES AMARANTHES
Active- Commune
- Cléon-D'andran
- Adresse
- 8, rue des Tilleuls, les Amaranthes, 26450
- Créée le
- 20 avril 2019
- Dernier acte publié
- 20 avril 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Montélimar Agglomération
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
l'acquisition, la gestion, l’entretien et l'amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings, et des installations d'eau; d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains, propriétés de l'association ; l'association aura : la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus jusqu'à cession éventuelle à la Commune ; l'entretien, la conservation et la surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; la charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Localisation
Historique des actes (1)
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20 avril 2019Création
l'acquisition, la gestion, l’entretien et l'amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings, et des installations d'eau; d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains, propriétés de l'association ; l'associa…
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