LES AMARANTHES

Active
Commune
Cléon-D'andran
Adresse
8, rue des Tilleuls, les Amaranthes, 26450
Créée le
20 avril 2019
Dernier acte publié
20 avril 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Montélimar Agglomération

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

l'acquisition, la gestion, l’entretien et l'amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings, et des installations d'eau; d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains, propriétés de l'association ; l'association aura : la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus jusqu'à cession éventuelle à la Commune ; l'entretien, la conservation et la surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; la charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 20 avril 2019
    Création

    l'acquisition, la gestion, l’entretien et l'amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings, et des installations d'eau; d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains, propriétés de l'association ; l'associa…

    Voir l'avis officiel (PDF)