LES ASPRES

Active
Commune
Barjols
Adresse
chemin de la Verdière 83670
Créée le
17 décembre 2024
Dernier acte publié
17 décembre 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Provence Verdon

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'aisance des réserves, les terrains, voiries et équipement commun dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre ; création d'équipements nouveaux ; gestion et réparateur de biens communs, cession à titre onéreux ou gratuit

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 17 décembre 2024
    Création

    recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'aisance des réserves, les terrains, voiries et équipement commun dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre ; création d'équip…

    Voir l'avis officiel (PDF)