LES AUTHENTIQUES
Active- Commune
- Mus
- Adresse
- 15 rue des Chasselas 30121
- Créée le
- 28 novembre 2023
- Dernier acte publié
- 28 novembre 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Rhony, Vistre, Vidourle
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 novembre 2023Création
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre …
Voir l'avis officiel (PDF)