LES BASTIDES BLANCHES

Active
Commune
Saint-Chamas
Adresse
9 bis, rue Hoche, 13250
Créée le
12 mai 2018
Dernier acte publié
12 mai 2018
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

recevoir du lotisseur sans contrepartie les terrains, voiries et équipements communs, l'entretien, la création de tous éléments d'équipements nouveaux ainsi que la cession, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres et leur recouvrement

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 12 mai 2018
    Création

    recevoir du lotisseur sans contrepartie les terrains, voiries et équipements communs, l'entretien, la création de tous éléments d'équipements nouveaux ainsi que la cession, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'e…

    Voir l'avis officiel (PDF)