LES BASTIDES BLANCHES
Active- Commune
- Saint-Chamas
- Adresse
- 9 bis, rue Hoche, 13250
- Créée le
- 12 mai 2018
- Dernier acte publié
- 12 mai 2018
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
recevoir du lotisseur sans contrepartie les terrains, voiries et équipements communs, l'entretien, la création de tous éléments d'équipements nouveaux ainsi que la cession, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres et leur recouvrement
Localisation
Historique des actes (1)
-
12 mai 2018Création
recevoir du lotisseur sans contrepartie les terrains, voiries et équipements communs, l'entretien, la création de tous éléments d'équipements nouveaux ainsi que la cession, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'e…
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