LES BERGERONNETTES.
Active- Commune
- Serpaize
- Adresse
- lotissement Les Bergeronnettes, route de Mons, 38200
- Créée le
- 30 avril 2016
- Dernier acte publié
- 30 avril 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Vienne Condrieu
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
réceptionner les terrains, voiries et équipements communs ; entretenir, créer et céder les équipements communs ; assurer la gestion des biens communs ; répartition des dépenses entre les membres ; contrôler l'application du règlement et du cahier des charges et faire toutes opérations financières, mobilières et immobilières.
Localisation
Historique des actes (1)
-
30 avril 2016Création
réceptionner les terrains, voiries et équipements communs ; entretenir, créer et céder les équipements communs ; assurer la gestion des biens communs ; répartition des dépenses entre les membres ; contrôler l'application du règlement et du cahier des charges et faire toutes opéra…
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