« LES BIHAUNES.
Active- Commune
- Lamorlaye
- Adresse
- allée des Fougères, 60260
- Créée le
- 28 janvier 2006
- Dernier acte publié
- 28 janvier 2006
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d'eau, de gaz, de chauffage, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association. L'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 janvier 2006Création
acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d'eau, de gaz, de chauffage, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association. …
Voir l'avis officiel (PDF)