LES BOIS DE MONTAIGU.
Active- Commune
- Ormes
- Adresse
- 6, chemin de l'Allée, Château-de-Montaigu, 45140
- Créée le
- 15 juin 2013
- Dernier acte publié
- 15 juin 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Orléans Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
réception des terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs aux colotis (voies, espaces verts, canalisations, etc.) ; création de tous éléments et équipements nouveaux ; cessions ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; gestion du lotissement ; surveillance générale du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
15 juin 2013Création
réception des terrains, voiries et équipements communs ; entretien des biens communs aux colotis (voies, espaces verts, canalisations, etc.) ; création de tous éléments et équipements nouveaux ; cessions ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotisse…
Voir l'avis officiel (PDF)