LES CHARMELINES.
Active- Commune
- Charmes-sur-Rhône
- Adresse
- 5, lotissement les Charmelines, route du Rhône, 07800
- Créée le
- 27 août 2016
- Dernier acte publié
- 27 août 2016
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Rhône Crussol
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
27 août 2016Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement.
Voir l'avis officiel (PDF)