LES CHÊNES VERTS.

Active
Commune
Thoiry
Adresse
11, impasse des Morènes, 01710
Créée le
4 janvier 2014
Dernier acte publié
4 janvier 2014
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 4 janvier 2014
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion d'entretien entre les membres de l'associati…

    Voir l'avis officiel (PDF)