LES CLOS DES MESANGES.

Active
Commune
Carnoules
Adresse
lotissement Le Clos des Mésanges, 83660
Créée le
28 janvier 2017
Dernier acte publié
28 janvier 2017
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Cœur du Var

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition des biens et ouvrages à l'usage collectif des membres de l'association ; gestion, entretien, répartition, remplacement, déplacement des ouvrages et équipements communs ; assurer le respect de l'ensemble des dispositions régissant le lotissement ; décision et exécution des travaux ; gestion du personnel salarié nécessaire à la réalisation de l'objet de l'association ; conclusion de tout traité ou marché nécessaire aux intérêts colletifs des propriétaires ; souscription de tout contrat d'assurance ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes dues ; toute opération nécessaire à la réalisation de l'objet de l'association.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 janvier 2017
    Création

    acquisition des biens et ouvrages à l'usage collectif des membres de l'association ; gestion, entretien, répartition, remplacement, déplacement des ouvrages et équipements communs ; assurer le respect de l'ensemble des dispositions régissant le lotissement ; décision et exécution…

    Voir l'avis officiel (PDF)