LES CLOS DES MESANGES.
Active- Commune
- Carnoules
- Adresse
- lotissement Le Clos des Mésanges, 83660
- Créée le
- 28 janvier 2017
- Dernier acte publié
- 28 janvier 2017
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Cœur du Var
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition des biens et ouvrages à l'usage collectif des membres de l'association ; gestion, entretien, répartition, remplacement, déplacement des ouvrages et équipements communs ; assurer le respect de l'ensemble des dispositions régissant le lotissement ; décision et exécution des travaux ; gestion du personnel salarié nécessaire à la réalisation de l'objet de l'association ; conclusion de tout traité ou marché nécessaire aux intérêts colletifs des propriétaires ; souscription de tout contrat d'assurance ; répartition des dépenses et recouvrement des sommes dues ; toute opération nécessaire à la réalisation de l'objet de l'association.
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 janvier 2017Création
acquisition des biens et ouvrages à l'usage collectif des membres de l'association ; gestion, entretien, répartition, remplacement, déplacement des ouvrages et équipements communs ; assurer le respect de l'ensemble des dispositions régissant le lotissement ; décision et exécution…
Voir l'avis officiel (PDF)