« LES COLLINES DE CELAC ».
Active- Commune
- Questembert
- Adresse
- Les Landes du Grand Célac, 56230
- Créée le
- 3 novembre 2012
- Dernier acte publié
- 3 novembre 2012
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Questembert Communauté
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
propriété, gestion et entretien des terrains et des équipements communs sis dans la parcelle identifiée section XB n°s 1p 2p et 3p, tels qu'ils sont décrits au dossier de permis d'aménager jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des prestations d'entretien et de gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; faire respecter le cahier des charges applicable à l'opération.
Localisation
Historique des actes (1)
-
3 novembre 2012Création
propriété, gestion et entretien des terrains et des équipements communs sis dans la parcelle identifiée section XB n°s 1p 2p et 3p, tels qu'ils sont décrits au dossier de permis d'aménager jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des pr…
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