« LES COLLINES DE CELAC ».

Active
Commune
Questembert
Adresse
Les Landes du Grand Célac, 56230
Créée le
3 novembre 2012
Dernier acte publié
3 novembre 2012
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Questembert Communauté

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

propriété, gestion et entretien des terrains et des équipements communs sis dans la parcelle identifiée section XB n°s 1p 2p et 3p, tels qu'ils sont décrits au dossier de permis d'aménager jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des prestations d'entretien et de gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; faire respecter le cahier des charges applicable à l'opération.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 3 novembre 2012
    Création

    propriété, gestion et entretien des terrains et des équipements communs sis dans la parcelle identifiée section XB n°s 1p 2p et 3p, tels qu'ils sont décrits au dossier de permis d'aménager jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une collectivité publique ; charge des pr…

    Voir l'avis officiel (PDF)