LES CONDAMINES
Active- Commune
- Revonnas
- Adresse
- 400, route de Ceyzertat, Lotissement les Condamines, 01250
- Créée le
- 24 novembre 2018
- Dernier acte publié
- 24 novembre 2018
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien, appropriation, cession, contrôle, gestion, police des biens et répartition des dépenses
Localisation
Historique des actes (1)
-
24 novembre 2018Création
entretien, appropriation, cession, contrôle, gestion, police des biens et répartition des dépenses
Voir l'avis officiel (PDF)