LES CORSAIRES
Active- Commune
- Créée le
- 5 mai 2026
- Dernier acte publié
- 5 mai 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
L'entretien et la réfection des locaux, des aménagement , installations, et réseaux, sans que cette liste soit limitative, affectés à l'usage commun de tout pu partie des volumes composant l'ensemble immobilier, que ceux-ci soient ou non propriété de l'association ; l'établissement de tous les règlements intéreurs fixant les conditions d'utilisation et de fonctionenment des biens et équipements appartenant à l'association, ainsi que des circulations grevées de servitudes; le contrôle du respect des servitudes profilant à l'un ou l'autre des volumes et si nécessaire l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle; le contrôle du respect des règles édictées dans le cahier des charges et si nécessaire l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle; la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association, la création de tous éléments d'équipements nouveaux qui se révéleraient nécessaire aux membres de l'association.
Historique des actes (1)
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5 mai 2026Création
L'entretien et la réfection des locaux, des aménagement , installations, et réseaux, sans que cette liste soit limitative, affectés à l'usage commun de tout pu partie des volumes composant l'ensemble immobilier, que ceux-ci soient ou non propriété de l'association ; l'établisseme…
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