LES COULEMELLES
Active- Commune
- Thoiry
- Adresse
- 135 rue des Coulemelles 01710
- Créée le
- 28 mai 2024
- Dernier acte publié
- 28 mai 2024
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gérer et entretenir tous les espaces voies et ouvrages communs, de veiller à leur propriété et accessibilité ; assurer l'entretien, la réparation et l'amélioration éventuelle des équipements communs en particulier des installations non incorporées au réseau communal, de veiller à la présence de l'éclairage du lotissement, la représentation des intérêts collectifs des propriétaires, la gestion des biens communs et collectifs, l'établissement de tous cahier des charges et règlement intérieur pour la gestion de ces beines et équipements leurs modifications et suppression
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 mai 2024Création
gérer et entretenir tous les espaces voies et ouvrages communs, de veiller à leur propriété et accessibilité ; assurer l'entretien, la réparation et l'amélioration éventuelle des équipements communs en particulier des installations non incorporées au réseau communal, de veiller à…
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