LES COULEMELLES

Active
Commune
Thoiry
Adresse
135 rue des Coulemelles 01710
Créée le
28 mai 2024
Dernier acte publié
28 mai 2024
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gérer et entretenir tous les espaces voies et ouvrages communs, de veiller à leur propriété et accessibilité ; assurer l'entretien, la réparation et l'amélioration éventuelle des équipements communs en particulier des installations non incorporées au réseau communal, de veiller à la présence de l'éclairage du lotissement, la représentation des intérêts collectifs des propriétaires, la gestion des biens communs et collectifs, l'établissement de tous cahier des charges et règlement intérieur pour la gestion de ces beines et équipements leurs modifications et suppression

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 mai 2024
    Création

    gérer et entretenir tous les espaces voies et ouvrages communs, de veiller à leur propriété et accessibilité ; assurer l'entretien, la réparation et l'amélioration éventuelle des équipements communs en particulier des installations non incorporées au réseau communal, de veiller à…

    Voir l'avis officiel (PDF)