LES LIBERTOUNES
Active- Commune
- Modene
- Adresse
- 195 chemin des Libertounes 84330
- Créée le
- 16 mars 2021
- Dernier acte publié
- 16 mars 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
assurer la gestion et l'entretien de tous les espaces, voies et ouvrages, communs à tous les propriétaires ou seulement à quelques uns d'entre eux ainsi que tous les éléments ou équipement nouveaux créées par l'association elle même, surveillance du cahier des charges, contrôle, équipements et ouvrages, acquérir ou céder à titre gratuit les espaces, voies et ouvrages communs du domaine public, déterminer les contribution et frais de gestion
Localisation
Historique des actes (1)
-
16 mars 2021Création
assurer la gestion et l'entretien de tous les espaces, voies et ouvrages, communs à tous les propriétaires ou seulement à quelques uns d'entre eux ainsi que tous les éléments ou équipement nouveaux créées par l'association elle même, surveillance du cahier des charges, contrôle, …
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