LES LIBERTOUNES

Active
Commune
Modene
Adresse
195 chemin des Libertounes 84330
Créée le
16 mars 2021
Dernier acte publié
16 mars 2021
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

assurer la gestion et l'entretien de tous les espaces, voies et ouvrages, communs à tous les propriétaires ou seulement à quelques uns d'entre eux ainsi que tous les éléments ou équipement nouveaux créées par l'association elle même, surveillance du cahier des charges, contrôle, équipements et ouvrages, acquérir ou céder à titre gratuit les espaces, voies et ouvrages communs du domaine public, déterminer les contribution et frais de gestion

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 16 mars 2021
    Création

    assurer la gestion et l'entretien de tous les espaces, voies et ouvrages, communs à tous les propriétaires ou seulement à quelques uns d'entre eux ainsi que tous les éléments ou équipement nouveaux créées par l'association elle même, surveillance du cahier des charges, contrôle, …

    Voir l'avis officiel (PDF)