LES MESANGES.
Active- Commune
- Prévessin-Moëns
- Adresse
- lieu-dit Champ-Corboz, 01280
- Créée le
- 15 avril 2006
- Dernier acte publié
- 15 avril 2006
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application du règlement du lotissement ; la répartition des dépenses et gestion d'entretien ; la surveillance générale du lotissement.
Localisation
Historique des actes (1)
-
15 avril 2006Création
acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application du règlement du lotissement ; la répartition des dépenses et gestion d'entretien ; la surveillance générale …
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