LES MESANGES.

Active
Commune
Prévessin-Moëns
Adresse
lieu-dit Champ-Corboz, 01280
Créée le
15 avril 2006
Dernier acte publié
15 avril 2006
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Intercommunalité
Communauté d'agglomération du Pays de Gex

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application du règlement du lotissement ; la répartition des dépenses et gestion d'entretien ; la surveillance générale du lotissement.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 15 avril 2006
    Création

    acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application du règlement du lotissement ; la répartition des dépenses et gestion d'entretien ; la surveillance générale …

    Voir l'avis officiel (PDF)