LES ORGES FOINS.

Active
Commune
Saint-Lyé
Adresse
8, allée des Epis, 10180
Créée le
29 octobre 2011
Dernier acte publié
29 octobre 2011
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d'eau, d'assainissement, de gaz, de chauffage, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association ; elle aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci tels que jardins, clôtures et haies ; charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 29 octobre 2011
    Création

    acquisition, gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d'eau, d'assainissement, de gaz, de chauffage, d'éclairage et de distribution d'énergie électrique, toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété …

    Voir l'avis officiel (PDF)