LES PALUDS.

Active
Commune
Vinsobres
Adresse
quartier des Côtes, 26110
Créée le
8 février 2014
Dernier acte publié
8 février 2014
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs et, plus généralement, tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant l'ensemble immobilier ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle de l'application du règlement ; cession éventuelle des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public, ou à toute personne par elle désignée ; généralement, toutes opérations concourant aux objets ci-dessus énoncés.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 8 février 2014
    Création

    acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs et, plus généralement, tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant l'ensemble immobilier ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle de l'application du règlement ; ces…

    Voir l'avis officiel (PDF)