LES PALUDS.
Active- Commune
- Vinsobres
- Adresse
- quartier des Côtes, 26110
- Créée le
- 8 février 2014
- Dernier acte publié
- 8 février 2014
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs et, plus généralement, tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant l'ensemble immobilier ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle de l'application du règlement ; cession éventuelle des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public, ou à toute personne par elle désignée ; généralement, toutes opérations concourant aux objets ci-dessus énoncés.
Localisation
Historique des actes (1)
-
8 février 2014Création
acquisition, gestion, police et entretien des terrains et équipements communs et, plus généralement, tous ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des réseaux desservant l'ensemble immobilier ; création de tous nouveaux équipements ; contrôle de l'application du règlement ; ces…
Voir l'avis officiel (PDF)