LES PEUPLIERS.
Active- Commune
- Jonquerettes
- Adresse
- lot 8, lotissement Les Peupliers, 84450
- Créée le
- 14 décembre 2013
- Dernier acte publié
- 14 décembre 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Grand Avignon (COGA)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession de biens à une personne morale de de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; souscription des polices d'assurance ; répartition des dépenses entre les membres de l'association, leur recouvrement, et généralement toutes opérations financières, mobilières et immobilières.
Localisation
Historique des actes (1)
-
14 décembre 2013Création
création de tous éléments d'équipement nouveaux ; cession de biens à une personne morale de de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des b…
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