LES PEUPLIERS.

Active
Commune
Paradou
Adresse
chemin Henri-Aubert, 13520
Créée le
28 septembre 2013
Dernier acte publié
28 septembre 2013
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA)

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges...

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 28 septembre 2013
    Création

    entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens ; cession à titre on…

    Voir l'avis officiel (PDF)