LES PEUPLIERS.
Active- Commune
- Paradou
- Adresse
- chemin Henri-Aubert, 13520
- Créée le
- 28 septembre 2013
- Dernier acte publié
- 28 septembre 2013
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CC VBA)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux ou gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges...
Localisation
Historique des actes (1)
-
28 septembre 2013Création
entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens ; cession à titre on…
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