LES PROCESSIONS

Active
Commune
Bousbecque
Adresse
2 D, rue des processions, 59166
Créée le
27 juillet 2019
Dernier acte publié
27 juillet 2019
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole Européenne de Lille

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des parties communes à tous les propriétaires,  l'appropriation des biens communs, créations de tous éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du règlement et cahier des charges, fixation de la contribution des membres aux dépenses ainsi que leur recouvrement, toutes les opérations financières concourant aux objets ci-dessus

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 27 juillet 2019
    Création

    entretien des parties communes à tous les propriétaires,  l'appropriation des biens communs, créations de tous éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du règlement et cahier des charges, fixation de la contribution des membres aux dépenses ainsi que leur recouv…

    Voir l'avis officiel (PDF)