LES PROCESSIONS
Active- Commune
- Bousbecque
- Adresse
- 2 D, rue des processions, 59166
- Créée le
- 27 juillet 2019
- Dernier acte publié
- 27 juillet 2019
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des parties communes à tous les propriétaires, l'appropriation des biens communs, créations de tous éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du règlement et cahier des charges, fixation de la contribution des membres aux dépenses ainsi que leur recouvrement, toutes les opérations financières concourant aux objets ci-dessus
Localisation
Historique des actes (1)
-
27 juillet 2019Création
entretien des parties communes à tous les propriétaires, l'appropriation des biens communs, créations de tous éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du règlement et cahier des charges, fixation de la contribution des membres aux dépenses ainsi que leur recouv…
Voir l'avis officiel (PDF)