LES RONCES

Active
Commune
Mions
Adresse
34 bis rue du 23 août 1944 69780
Créée le
12 janvier 2021
Dernier acte publié
12 janvier 2021
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Métropole de Lyon

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

acquisition, gestion et l'amélioration de la voirie, des réseaux d'assainissement des eaux usées et plus généralement toutes les installations présentant un caractère commun, création de tous éléments d'équipements nouveaux, leur appropriation et leur prise en charge, l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune, la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 12 janvier 2021
    Création

    acquisition, gestion et l'amélioration de la voirie, des réseaux d'assainissement des eaux usées et plus généralement toutes les installations présentant un caractère commun, création de tous éléments d'équipements nouveaux, leur appropriation et leur prise en charge, l'associati…

    Voir l'avis officiel (PDF)