LES RONCES
Active- Commune
- Mions
- Adresse
- 34 bis rue du 23 août 1944 69780
- Créée le
- 12 janvier 2021
- Dernier acte publié
- 12 janvier 2021
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Métropole de Lyon
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et l'amélioration de la voirie, des réseaux d'assainissement des eaux usées et plus généralement toutes les installations présentant un caractère commun, création de tous éléments d'équipements nouveaux, leur appropriation et leur prise en charge, l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune, la charge des prestations d'entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
Localisation
Historique des actes (1)
-
12 janvier 2021Création
acquisition, gestion et l'amélioration de la voirie, des réseaux d'assainissement des eaux usées et plus généralement toutes les installations présentant un caractère commun, création de tous éléments d'équipements nouveaux, leur appropriation et leur prise en charge, l'associati…
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