LES TILLEULS
Active- Commune
- Malaucene
- Adresse
- 17 avenue de la Libération 84340
- Créée le
- 13 juin 2023
- Dernier acte publié
- 13 juin 2023
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement
Localisation
Historique des actes (1)
-
13 juin 2023Création
l'acquisition, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'ent…
Voir l'avis officiel (PDF)