LES VILLAS D'HATSTATT.

Active
Commune
Lutterbach
Adresse
Cité de l'habitat (LTA), route de Thann, 68460
Créée le
12 décembre 2015
Dernier acte publié
12 décembre 2015
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

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Objet de l'association

acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier Les Villas d'Hatstatt, ensemble de quinze maisons et compris dans son périmètre, notamment voies et espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci.

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 12 décembre 2015
    Création

    acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier Les Villas d'Hatstatt, ensemble de quinze maisons et compris dans son périmètre, notamment voies et espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages et constru…

    Voir l'avis officiel (PDF)