LOTISSEMENT LE CHÊNE

Active
Commune
Créée le
4 août 2026
Dernier acte publié
4 août 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

L'aacquisition, le gestion, l'entretien et , le cas échéant, la cession des équipements communs. La gestion des voies, réseaux divers, espaces verts, éclairage et ouvrages collectifs. Le respect et l'application du cahier des charges et du règlement du lotisssement. La défense des interêts collectifs des membres. La répartiton et le recouvrement des charges.

Historique des actes (1)

  1. 4 août 2026
    Création

    L'aacquisition, le gestion, l'entretien et , le cas échéant, la cession des équipements communs. La gestion des voies, réseaux divers, espaces verts, éclairage et ouvrages collectifs. Le respect et l'application du cahier des charges et du règlement du lotisssement. La défense de…

    Voir l'avis officiel (PDF)