MOKELE MBEMBE.
Active- Commune
- Macouria
- Adresse
- PK19 La Carapa, 97355
- Créée le
- 6 décembre 2014
- Dernier acte publié
- 6 décembre 2014
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté d'agglomération du Centre Littoral
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
garde, gestion, entretien du chemin sis commune de Macouria, actuellement cadastré section AR n° 446 ; son amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'acquisition ou par la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux dans le périmètre défini plus haut, ou, par exception, à l'extérieur de celui-ci, s'il y a lieu ; le cas échéant, cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, la répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de leurs biens immobiliers ; police des biens communs et équipements collectifs ; établisssement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leurs modification et suppresssion ; et, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.
Localisation
Historique des actes (1)
-
6 décembre 2014Création
garde, gestion, entretien du chemin sis commune de Macouria, actuellement cadastré section AR n° 446 ; son amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'acquisition ou par la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous…
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