PARK BRAS.
Active- Commune
- Landevant
- Adresse
- lotissement Park Bras n o 2, rue Saint-Nicolas, 56690
- Créée le
- 13 janvier 2007
- Dernier acte publié
- 13 janvier 2007
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, etc. ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement.
Historique des actes (1)
-
13 janvier 2007Création
acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceu…
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